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Marques déposées par Ville de RennesTODO
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Les Trans
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Trans
Ville de Rennes Collectivité territoriale
Association Trans Musicales Association Loi 1901 CS 73912

Numéro de dépôt :
3496475
Date de dépôt :
24/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
24/04/2017
Les Trans de Ville de Rennes

Présentation de la marque Les Trans

Déposée le 24 avril 2007 par Ville de RennesTODO et l'association loi 1901 Trans Musicales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Les Trans »

Les déposants sont Ville de RennesTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, BP 3126,35031 RENNES CEDEX - 35031 - France et l'association loi 1901 Trans Musicales domicilié(e) 10/12 rue Jean Guy,35039 RENNES CEDEX - 35039 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Rennes domicilié(e) Hôtel de Ville, BP 3126,35031 RENNES CEDEX - 35031 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Trans est expirée depuis le 24 avril 2017.

Ville de Rennes a également déposé les autres marques suivantes : LA FABRIQUE CITOYENNE , R RENNES 2030 LA VILLE A VOTRE IDEE , BARS EN TRANS , RENNES VIVRE EN INTELLIGENCE , LES TRANS NOUVEAU DEPUIS 1979 , Les Trans Musicales de Rennes , Vivre en intelligence , Tam-Tam , " Quartier en Trans " , iCi rennes


Ville de Rennes Collectivité territoriale - Hôtel de Ville, BP 3126,35031 RENNES CEDEX - 35031 - France

Association Trans Musicales Association Loi 1901 CS 73912 - 10/12 rue Jean Guy,35039 RENNES CEDEX - 35039 - France


Ville de Rennes - Hôtel de Ville, BP 3126,35031 RENNES CEDEX - 35031 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.